Dans le cadre de la mission MACS, le GIP Maximilien met en place l’Observatoire régional des clauses sociales en Île-de-France

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L’annonce est intervenue alors que le GIP Maximilien réunissait ses membres pour l’Assemblée générale annuelle. Présidée par Jean-François LEGARET, Conseiller régional et Président du GIP, l’AG a eu lieu le vendredi 15 décembre dans les locaux de l’un de ses membres fondateurs, l’EPT Plaine-Commune.

A cette occasion, le GIP a annoncé d’une part la création de l’Observatoire régional des clauses sociales, d’autre part, il a dressé un bilan de ses actions menées ces 12 derniers mois et présente ses actions et projets pour l’année 2018.

AG-Maximilien-Photo1L’année 2017 aura été, pour le GIP, l’année de déploiement territorial avec la mise en œuvre de différents partenariats qui permettront aux acheteurs publics franciliens d’être prêts pour le Tout Démat, d’ici octobre 2018. Au printemps, Maximilien a signé un partenariat avec le Département du Val d’Oise, au travers de son Syndicat Val d’Oise Numérique et l’Union des Maires du Val d’Oise ; ce partenariat offre aux acheteurs un soutien financier du Syndicat pour le règlement de l’adhésion au GIP (50% du montant des contributions pendant 3 ans) ainsi qu’un accompagnement technique et juridique par l’Union des Maires.

« Ce partenariat est le premier que l’on signe sur le territoire francilien. Il est l’exemple d’une démarche innovante en matière de mutualisation des moyens et des outils au service de la dématérialisation des marchés publics, se félicite Jean-François LEGARET, Président du GIP Maximilien. D’autres partenariats ont été conclus en 2017, notamment avec le Syndicat intercommunal pour l’informatique municipale (SIIM 94) et l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre. Ces démarches partenariales ont porté leurs fruits puisque 72 acheteurs publics ont rejoint Maximilien en 2017 ».

AG-Maximilien-Photo2En 2018, outre la mise en œuvre de l’Observatoire des clauses sociales, le GIP Maximilien relancera son marché de services afin d’adjoindre de nouveaux services ; ceux-ci permettront aux acheteurs de bénéficier d’une offre de service complète, innovante et totalement dématérialisée sur toute la chaîne d’achat.

Voici les nouveaux services proposés sur la plateforme : un SI Achat, intégrant des outils de sourcing, un module d’exécution permettant de gérer entre autres les contrats, les bons de commande, un dispositif de tiers certificateur et des tiers de télétransmission aux différents services de l’Etat (logiciel @ctes pour les délibérations et Helios pour les finances) et des parapheurs électroniques.

Log MACSL’Observatoire des clauses sociales, grand projet 2018 du GIP et de la MACS

« L’importance de cet Observatoire est capitale au niveau de la région Île-de-France en tant qu’outil d’aide à la prise de décision et à l’action publique. Nous sommes heureux que le préfet de Région nous ait missionnés en décembre 2016 pour porter ce projet d’Observatoire dont nous espérons qu’il devienne un dispositif pérenne et évolutif », explique Jean-François LEGARET.

Cet Observatoire, unique en France à l’échelle d’une Région, va donner à de nombreux acteurs (acheteurs publics, maîtres d’ouvrage, élus…) les moyens de piloter la mise en œuvre des clauses sociales. Il va permettre d’analyser d’une part la progression des clauses sociales dans les marchés publics franciliens suivant différents critères (nombre d’heures d’insertion, type de marchés, modalités juridique), d’autre part de mesurer leur impact au regard de plusieurs données*.

Un outil de data-visualisation pour valoriser les données recueillies

La mise en place de l’Observatoire passera par la création d’un entrepôt de données rassemblant des données issues de différentes sources :

•    Les données essentielles de marché, qui regroupent les données d’attribution et financières disponibles à partir d’octobre 2018 via la dématérialisation,
•    Les données relatives aux marchés du Grand Paris,
•    Les données issues des logiciels de suivi des clauses sociales,
•    Les données SIAE et du handicap et des entreprises.

La constitution de cet entrepôt nécessite un travail préalable important de qualification des AG-Maximilien-Photo3données, de partage d’un référentiel commun pour typer ces différentes données et les structurer. Un travail a été initié par le GIP Maximilien concernant le repérage des outils de suivi des clauses sociales.

(*) Les données qui pourront être récupérées dans le cadre du suivi de l’exécution des clauses sociales en Île-de-France sont les suivantes : nombre d’heures réalisées par modalités juridiques, nombre de marchés avec clauses sociales par type, nombre et typologie des bénéficiaires (âge, sexe, niveau de diplôme…) et provenance géographique, typologie des contrats, prescripteurs des publics.

Ces données seront mises à disposition et diffusées à travers des fiches périodiques et/ou un rapport annuel et un outil de data-visualisation accessible via le site web Maximilien pour la communication des données au travers de graphiques, diagrammes et  cartographies.

Un outil au service du pilotage de l’achat public responsable

Acheteur public, maître d’ouvrage du Grand Paris, élu, coordination départementale des clauses sociales, partenaire de l’insertion et du handicap, prescripteur. Chaque acteur pourra évaluer la pertinence de sa démarche à partir de données précises et analyser les effets de la mise en place des clauses sociales sur la création d’emplois durables.

Les acheteurs publics pourront analyser leur démarche d’achats responsables et les maîtres d’ouvrage du Grand Paris, assurer un suivi de leurs engagements dans le cadre de la charte RSE. Pour les élus, l’Observatoire sera un moyen d’analyser l’attractivité de leur territoire, de constater les retombées économiques en termes d’emploi durable et d’insertion des personnes éloignées de l’emploi.
Les coordinations départementales des clauses sociales, quant à elles, pourront mettre à profit l’outil pour analyser le maillage territorial, les parcours des bénéficiaires, les retombées en termes d’emploi durable, les besoins en formation, notamment.
Pour les partenaires experts de l’insertion et du handicap, l’outil permettra une meilleure connaissance du parcours des bénéficiaires, de recenser l’offre de service, d’analyser la présence territoriale des structures. Enfin, pour les prescripteurs, l’Observatoire servira, en particulier, à anticiper les besoins en formation et à étudier les retombées en termes d’insertion sociale et professionnelle.

« Le SGMAP nous a déjà fait part de son intérêt pour notre démarche consistant à mettre en place un Observatoire régional des clauses sociales. Le GIP pourrait notamment être impliqué dans la diffusion des données étendues de marchés comportant des clauses sociales, » commente Jean-François LEGARET.

Vers la fin du 1er semestre 2018 le GIP Maximilien prévoit de diffuser les premières données et leurs analyses sous forme de data-visualisation. En octobre 2018, conformément à l’obligation d’ouverture des données essentielles des marchés publics, le GIP mettra à disposition les données correspondantes. La publication d’un rapport statistique de la 1ère phase de remontée des données clôturera l’année 2018

La Presse en parle

LeMoniteurLe Moniteur.fr « Marchés publics : l’Observatoire francilien des clauses sociales est lancé » par Nohmana Khalid, publié le 15 décembre 2017

Les-échosLes Echos « Un observatoire des clauses sociales créé », publié le 15 décembre 2017

 

achatpublicAchatpublic.info « Clauses sociales : un observatoire francilien en 2018 » publié le 21 décembre 2017

 

decisionachatsDécision achats « Le GIP Maximilien, la sentinelle des clauses sociales en Ile-de-France » par Sonia Puiatti, publié de 15 décembre 2017

Pour en savoir plus

» Télécharger le communiqué de presse du 15 décembre 2017
» Consulter le site web du GIP Maximilien


Le GIP Maximilien, pilote de la Mission MACS

Depuis juillet 2016, le GIP Maximilien s’est vu confier par l’Etat-DIRECCTE Île-de-France, dans le cadre du « Grand Paris de l’Emploi et des Entreprises », la coordination d’une mission d’accompagnement au développement des clauses sociales (MACS) à l’échelle régionale. Cette mission est financée par la DIRECCTE Ile-de-France et le Fonds Social Européen (FSE).
Dans le cadre du portage de cette Mission, le préfet de  Région, en décembre 2016, a missionné le GIP Maximilien pour porter un Observatoire régional des clauses sociales en vue d’une analyse de la progression des clauses sociales dans les marchés publics franciliens et d’en mesurer l’effet en termes d’emploi durable.

A propos du GIP Maximilien (www.maximilien.fr) et de la MACS

Initié en 2013 par la Région Île-de-France, Maximilien est le portail des marchés publics franciliens ainsi qu’un réseau des achats responsables. Le GIP Maximilien fédère aujourd’hui 170 membres de toutes tailles (la Région Île-de-France, l’ensemble des départements dont la ville de Paris, des communes, des EPCI, des syndicats locaux, etc) et de natures juridiques très différentes (Collectivités, Lycées, OPH, CCAS, SEM, GIP, etc). Le projet Maximilien répond à deux grands enjeux : rendre les marchés publics plus accessibles aux entreprises et notamment les TPE/PME en leur proposant des services gratuits, développer les usages numériques au sein des services publics locaux et des entreprises dans le but d’impulser l’e-administration par le biais des marchés publics.

Chargé depuis juillet 2016 du pilotage et de l’animation de la MACS, un projet financé par la DIRECCTE d’Île-de-France et le FSE, le GIP Maximilien porte deux missions principales sur cette thématique :
• Développer les clauses sociales et l’emploi durable au travers de la commande publique.
• Mobiliser et coordonner les acteurs qui interviennent sur les aspects sociaux de la commande publique.




Le 1er OpenMap Social (ESS) a été organisé par le GIP Maximilien à Nanterre le 18 mai

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Achats numériques et socialement responsables, c’est possible !

Le dispositif des clauses sociales : un levier d’insertion essentiel pour le retour à l’emploi des personnes en difficulté

La Presse en parle : voir à la fin de cet article

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Placé sur le thème des achats publics responsables dans le secteur du numérique, le 1er OpenMap ESS (Economie Sociale et Solidaire) organisé ce matin à l’Université de Nanterre par le GIP Maximilien et le réseau d’acteurs impliqué dans la Mission d’Appui au développement des Clauses Sociales (MACS) avait pour objectif de rapprocher les acheteurs publics et les structures ESS de l’Ile-de-France.

« La MACS a été mise en place pour répondre aux enjeux d’emploi des nombreux projets d’aménagement du Grand Paris. Au travers de cette mission nous avons à cœur d’œuvrer sur le volet social pour le développement des clauses sociales dans la commande publique francilienne et la progression de l’emploi durable », a expliqué Alice Le Moal, Conseillère départementale des Hauts-de-Seine, Représentante élue du département au GIP Maximilien.

IllustrationOpenMapESS

Ce 1er OpenMap ESS a réuni plus de 180 participants, issus de la sphère publique et du secteur privé (acheteurs publics, réseaux d’entreprises, entreprises et structures ESS) qui s’étaient donné rendez-vous pour faire connaissance, échanger sur la spécificité de leurs métiers et activités, exprimer leurs besoins, ensemble construire les projets à venir.

Retour, par ce communiqué de presse, sur cette matinée et ses temps forts au travers du témoignage de la Société du Grand Paris, du GRAFIE et de RézoSocial, une structure ESS.

A l’échelle d’une région, c’est la 1ère mission dédiée aux clauses sociales

Log MACS

Financée par l’Etat et le FSE (dans le cadre du Schéma directeur Grand Paris Emploi/Formation) et porté par la Région Ile-de-France et le GIP Maximilien, la MACS est l’outil fédérateur d’un réseau d’acteurs franciliens, au service de l’emploi des publics en difficulté (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes sans qualification, seniors sans activité, publics reconnus handicapés…). Son pilotage a été confié en juillet 2016, pour une période de 2 ans, au GIP Maximilien qui s’entoure d’un réseau de partenaires disposant chacun d’une expertise bien définie (URTIE, GRAFIE, UNEA, réseau GESAT) et qui travaille en étroite collaboration avec les huit coordinations départementales des clauses sociales.

« Le pilotage de la MACS, explique Flora Vigreux, Directrice du GIP Maximilien, nous permet de proposer à nos membres des réponses nouvelles sur le volet social des marchés publics et d’enrichir les actions d’accompagnement qu’on leur propose. Nous pouvons ainsi valoriser et diffuser les bonnes pratiques ainsi que notre action en faveur de l’accès des TPE- PME aux marchés publics. »

Rendre le dispositif des clauses sociales plus visible et inciter les maîtres d’ouvrage à utiliser leurs achats comme levier d’insertion, c’est-à-dire d’accès à l’emploi pour un public fragile est un objectif prépondérant comme l’explique Yvonne Neckenig, Chargée de mission clauses sociales à la Société du Grand Paris : « La Société du Grand Paris veut faire du Grand Paris Express une opportunité pour les personnes actuellement éloignées de l’emploi : elle impose à tous les attributaires de ses marchés de travaux de dédier un minimum de 5% des heures de travail aux personnes en insertion (demandeurs d’emplois de longue durée…). Le Grand Paris Express est aussi un levier de croissance pour les PME. Dans le cadre de sa démarche partenariale avec les entreprises qui réalisent les travaux, la Société du Grand Paris impose dans ses marchés de construction du nouveau métro, qu’une part d’au moins 20 % des travaux soit exécutée par des PME, en cotraitance ou en sous-traitance.» => Voir la suite du témoignage au bas de cet article.

L’importance des clauses sociales dans les marchés publics est une question sur laquelle plusieurs acteurs ont souhaité s’exprimer lors de l’OpenMap. Ainsi, Idriss Bennani, co-fondateur de RézoSocial, entreprise d’insertion par l’informatique venue pitcher dans la matinée.
« C’est un moyen particulièrement efficace pour les pouvoirs publics de mobiliser le marché du travail. Un moyen précieux pour amener des rencontres avec des acteurs « classiques » et leur démontrer qu’ils peuvent s’appuyer sur nous, par exemple dans le cadre de la sous-traitance. »

BarCamp et OpenMap : le GIP Maximilien rapproche les acteurs publics et les acteurs privés

Après un Barcamp co-organisé le 17 novembre dernier avec le SGMAP sur le thème « Opendata des données sociales dans les marchés publics », le GIP Maximilien a donc inauguré ce matin une série d’OpenMap (le 2ème aura lieu le 16 novembre prochain) pour promouvoir les échanges des donneurs d’ordre publics avec des structures ESS et, par ce biais, impulser davantage d’économie sociale et solidaire dans la commande publique.

OpenMap-Photo1C’est donc autour de la question des clauses sociales dans les marchés publics et de son impact sur l’insertion des publics éloignés de l’emploi que les acheteurs publics franciliens et les structures de l’ESS (y compris SIAE et EA/ESAT) du secteur du numérique s’étaient donné rendez-vous ce matin à Nanterre. Chacun était d’accord pour dire que cette matinale a favorisé une meilleure connaissance de l’offre des structures de l’ESS par les acheteurs publics et leurs services opérationnels ; elle a permis également de sensibiliser les structures de l’ESS aux contraintes des services achats des acteurs publics.

Acteur majeur du Grand Paris venu rencontrer les structures de l’ESS, la Société du Grand Paris, par la voix d’Yvonne Neckenig, chargée de mission clauses sociales, a salué cette initiative OpenMap :

« Ce type d’initiative permet à la Société du Grand Paris d’informer les structures de l’économie sociale et solidaire sur les opportunités de développement économique et numérique liées au Grand Paris Express, aussi bien à court terme, sur les chantiers, qu’à plus long terme, pour l’aménagement des quartiers de gares. Le numérique s’affirme aujourd’hui comme un levier de transformation économique et sociale à part entière. »

Partenaire de la mission MACS, le GRAFIE, quant à lui, a témoigné par la voix de Joffrey Hacquin, chargé de mission : «  Cette rencontre répond à un double enjeu. D’un côté, les acheteurs auront une meilleure connaissance de l’IAE (Insertion par l’Activité Economique) et pourront mieux cerner la manière de travailler de nos structures qui proposent une  qualité de travail similaire, voire supérieure, à une entreprise du secteur dit classique et qui permettent l’accompagnement de personnes en insertion. De l’autre côté, l’impact pour les structures est de faire comprendre leur travail et donner envie à des acheteurs de travailler avec elles. Et par ricochet permettre à des personnes de se relancer dans la vie active. »

Joffrey Hacquin a poursuivi son propos en soulignant l’importance de l’IAE : « Faire appel à l’IAE permet de donner un sens aux achats des donneurs d’ordre. Cela répond pleinement aux stratégies de RSE et d’achats responsables. En faisant appel à l’IAE, et à l’ESS d’une manière générale, on se dote d’une politique d’achats qui met l’humain au cœur de sa stratégie. »

Pitchs et networking : structure ESS, acheteur public et partenaire témoignent !

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Séance de pitch de Nodixia

Six structures de l’ESS appartenant au secteur du numérique, sélectionnées au préalable sur dossier, ont été invitées à présenter leurs solutions et leurs projets innovants lors d’une séance de pitchs.

Première structure ESS sélectionnée pour l’OpenMap, l’entreprise d’insertion RézoSocial s’est exprimée par la voix de son co-fondateur Idriss Bennani : « L’ESS porte des innovations sociétales, mais aussi technologiques ! Nous avons démontré qu’il est possible d’allier le travail social et les prestations à forte valeur ajoutée en informatique d’entreprise. Nous avons remporté en 2013 les trophées de l’ESS (Ville de Paris) et la bourse French Tech en 2015 (BPI). RézoSocial est la seule entreprise d’insertion à bénéficier du label « jeune entreprise innovante » du Ministère de la Recherche. »

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Entretien bilatéral entre une structure ESS et la Société du Grand Paris

Puis les acheteurs publics franciliens et les structures ESS ont pu échanger dans le cadre de rendez-vous bilatéraux (networking) sur leurs besoins respectifs, leurs offres et bien entendu les projets d’achats publics dans les mois à venir.

« Les solutions numériques font partie des achats et prestations que la Société du Grand Paris peut réaliser directement auprès d’entreprises de petite taille, explique Yvonne Neckenig, Chargée de mission clauses sociales-Projet Emploi. Cet événement nous permet de rencontrer des structures de l’ESS et de connaître leurs produits et services, qui  peuvent répondre à nos besoins à court et moyen terme.
De plus, face à la transformation numérique, il est intéressant de s’informer sur les atouts de cette économie du double point de vue de ses capacités d’innovation et d’adaptation aussi bien techniques que sociales et sociétales. »

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Espace d’exposition du GESAT et son équipe

En parallèle à cette séance de networking, une douzaine de partenaires – acteurs publics,  représentants de l’ESS et du monde économique – ont accueilli les participants sur leurs espaces d’exposition.

Un moment de dialogue important avec les participants comme en témoigne Joffrey Hacquin, chargé de mission au GRAFIE : « Ce type d’initiative n’est pas si courant et pourtant très concret. Il permet de mettre en lien d’un côté des acheteurs qui ont une demande forte de mieux connaître les structures de l’IAE ; et de l’autre côté, nos SIAE qui ont une volonté de pouvoir accéder plus facilement aux marchés publics. Nos structures de l’IAE sont plutôt bien identifiées dans certains secteurs (bâtiment, nettoyage) mais beaucoup moins dans le numérique. Cet évènement est essentiel pour permettre cette prise de contact, il a donc été naturel pour le GRAFIE d’en devenir un partenaire ! ».

Rendez-vous pour le 2ème OpenMap ESS le 16 novembre prochain

Fort du succès de ce 1er OpenMap  ESS, une seconde rencontre est, d’ores et déjà, programmée le jeudi 16 novembre 2017 en Ile-de-France pour faire avancer la question des clauses sociales, de l’insertion via le développement des achats publics responsables.
« Nous disposons d’une certaine légitimité pour répondre aux besoins de nos  financeurs (DIRECCTE d’Ile-de-France et Région Ile-de France). Mobiliser nos partenaires et les coordinations départementales des clauses sociales qui œuvrent sur le terrain est pour nous un vrai enjeu car cela contribue à faire progresser, de jour en jour, la question des clauses sociales dans les marchés publics », précise Flora Vigreux, Directrice du GIP Maximilien, qui rappelle l’importance de la mise en réseau des acteurs et de la mutualisation des expériences autour de la question des clauses sociales.
« Par sa capacité à fédérer de nombreux acheteurs, le GIP Maximilien permet de créer des liens entre les différents acteurs de la clause sociale que sont les maîtres d’ouvrages, les acteurs de l’insertion, les entreprises et les acheteurs publics ; ces derniers sont ainsi en mesure de partager et de mutualiser leurs bonnes pratiques en matière de clauses sociales. C’est pourquoi ces rencontres OpenMap ESS sont essentielles. »

Le Grand Paris Express, une opportunité pour les personnes éloignées de l’emploi

 

Témoignage de la Société du Grand Paris – Yvonne Neckenig, Chargée de mission clauses sociales-Projet Emploi-Cabinet du Président du Directoire

La Société du Grand Paris veut faire du Grand Paris Express une opportunité pour les personnes actuellement éloignées de l’emploi : elle impose à tous les attributaires de ses marchés de travaux de dédier un minimum de 5% des heures de travail aux personnes en insertion (demandeurs d’emplois de longue durée…). Une convention a déjà été conclue en ce sens avec l’établissement public territorial (EPT) Paris-Est-Marne et Bois et le conseil départemental de Val-de-Marne, pour mettre en œuvre les engagements de l’entreprise.
La Société du Grand Paris subventionne les actions conduites par l’EPT pour développer l’emploi local et favoriser l’insertion, en lien avec les entreprises intervenant sur les chantiers, à hauteur de 60 000 euros par an. Ce type de partenariat est amené à se développer dans les mois qui viennent.
Le Grand Paris Express est aussi un levier de croissance pour les PME. Dans le cadre de sa démarche partenariale avec les entreprises qui réalisent les travaux, la Société du Grand Paris impose dans ses marchés de construction du nouveau métro, qu’une part d’au moins 20 % des travaux soit exécutée par des PME, en cotraitance ou en sous-traitance. Nous avons mis en place en 2017 un Observatoire des PME, qui vérifiera le respect de la mise en œuvre de cette clause.

La Presse en parle !

achatpublic« Sourcing : 10mentionWeb, une agence Web sociale et solidaire » par Emmanuelle Maupin / A lire également en pdf

 

LeMoniteur« De grands maîtres d’ouvrages franciliens rencontrent le secteur de l’insertion » par Nohmana Khalid / A lire également en pdf

« Rapprocher acheteurs publics et structures de l’ESS, c’est possible ! », par Gaëlle Ginibrière LaGazette.frA lire également en pdf

 

LogoSmartCityMag« Commande publique : du numérique, mais pas seulement » par Gérard Ramirez Del VillarA lire également en pdf

 

LogoLocaltis« La Mission d’appui au développement des clauses sociales organise la rencontre entre acheteurs publics et entreprises solidaires » par Caroline MeggléA lire également en pdf

 

RessourcesSolidaires« Achats numériques et socialement responsables, c’est possible ! »A lire également en pdf

 

 


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